Droit fiscal
06
Jan.
Plus-values immobilières des particuliers
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenants : M. CHATELIER Yvan , Mme CAILLEAU Anaïs
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Droit fiscal
Droit commercial
06
Jan.
Tout savoir sur la protection de l’entrepreneur individuel depuis la loi du 14 février 2022
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. REVERDY Pierre-Marie
Droit fiscal
08
Jan.
Fiscalité de la location meublée
Lieu : Rennes, à Rennes , journée complète
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit fiscal
08
Jan.
Fiscalité des SCI
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CHATELIER Yvan
Droit fiscal
15
Jan.
Fiscalité du lotissement patrimonial
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit fiscal
15
Jan.
Dispense de TVA et transmission d'universalité
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CHATELIER Yvan
Droit commercial
20
Jan.
Les excursions du bail commercial
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenant : M. du BOISLOUVEAU Serge
Droit administratif
20
Jan.
Vente et acquisition par les communes : Compétences et processus de décision
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit de la famille
22
Jan.
Quasi-usufruit, réversion d’usufruit et pratique notariale
Lieu : Angers, à Angers , journée complète
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit fiscal
22
Jan.
Engagement de revendre et de construire : Modalités de fonctionnement et portées
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit de la famille
22
Jan.
Les créances conjugales : typologie, régimes juridiques et liquidations
Lieu : Nantes, à Nantes , journée complète
Intervenant : Mme KERMOAL Valériane
Droit commercial
27
Jan.
Tout savoir sur les procédures de traitement des difficultés financières des entreprises et des particuliers
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. REVERDY Pierre-Marie
Droit immobilier
03
Feb.
Diagnostic de performance énergétique, audit énergétique et vente d’immeuble
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. ROUSSEAU Denis
Droit de la construction et de l'urbanisme
03
Feb.
Lot de lotissement, viabilisation et information de l’acquéreur : quelques précautions s’imposent
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit de la famille
03
Feb.
Divorce sans juge : le rôle du notaire liquidateur et contrôleur
Lieu : Rennes, à Rennes , journée complète
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit rural
03
Feb.
Gestion du foncier agricole : Les outils et les pièges en 25 questions !
Lieu : Vannes, à Vannes , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit de la famille
05
Feb.
Partage : Panorama civil et fiscal
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenants : Mme KERMOAL Valériane , M. CLOUET Rudy
Droit fiscal
05
Feb.
Plus-values immobilières des non-résidents : quels réflexes pour le notaire français ?
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenants : Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam , M. MONNIER Franck
Droit commercial
03
Mar.
Tout savoir sur la protection de l’entrepreneur individuel depuis la loi du 14 février 2022
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. REVERDY Pierre-Marie
Droit fiscal
03
Mar.
Fiscalité des SCI
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CHATELIER Yvan
Droit de la famille
03
Mar.
Le partage judiciaire
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit de la famille
05
Mar.
Actualités en droit patrimonial de la famille
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenants : M. CLOUET Rudy , Mme KERMOAL Valériane
Droit fiscal
10
Mar.
Dispense de TVA et transmission d'universalité
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CHATELIER Yvan
Droit fiscal
12
Mar.
Fiscalité de la location meublée
Lieu : Nevers, à Nevers , journée complète
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit immobilier
12
Mar.
La vente d’immeuble face à la modalité temporelle
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. ROUSSEAU Denis
Droit de la famille
12
Mar.
Les créances conjugales : typologie, régimes juridiques et liquidations
Lieu : Rennes, à Rennes , journée complète
Intervenant : Mme KERMOAL Valériane
Droit des biens
12
Mar.
Éviter les pièges des servitudes en 20 questions
Lieu : Nantes, à Nantes , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit commercial
17
Mar.
Les excursions du bail commercial
Lieu : Angers, à Angers , journée complète
Intervenant : M. du BOISLOUVEAU Serge
Droit de la famille
17
Mar.
Le rôle du notaire dans l'établissement de la filiation d'un enfant
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CLOUET Rudy
Droit de la famille
19
Mar.
Quasi-usufruit, réversion d’usufruit et pratique notariale
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenant : M. LESBATS Christophe
DIP
19
Mar.
Successions internationales : Focus sur le droit de prélèvement compensatoire
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam
Droit administratif
24
Mar.
Vente et acquisition par les communes : Compétences et processus de décision
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit fiscal
26
Mar.
Fiscalité du lotissement patrimonial
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit rural
26
Mar.
SAFER : Les pièges des notifications !
Lieu : Quimper, à Quimper , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit fiscal
02
Apr.
Pratique de la TVA immobilière
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit de la famille
02
Apr.
Partage : Panorama civil et fiscal
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenants : Mme KERMOAL Valériane , M. CLOUET Rudy
Droit rural
02
Apr.
Gestion du foncier agricole : Les outils et les pièges en 25 questions !
Lieu : Angers, à Angers , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit fiscal
28
Apr.
Plus-values immobilières des particuliers
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenants : M. CHATELIER Yvan , Mme CAILLEAU Anaïs
Droit commercial
28
Apr.
Tout savoir sur les procédures de traitement des difficultés financières des entreprises et des particuliers
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. REVERDY Pierre-Marie
Droit de la famille
28
Apr.
Divorce sans juge : le rôle du notaire liquidateur et contrôleur
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit fiscal
05
May.
Engagement de revendre et de construire : Modalités de fonctionnement et portées
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit fiscal
05
May.
Dispense de TVA et transmission d'universalité
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CHATELIER Yvan
Droit des biens
19
May.
Éviter les pièges des servitudes en 20 questions
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit fiscal
19
May.
Plus-values immobilières des non-résidents : quels réflexes pour le notaire français ?
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenants : Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam , M. MONNIER Franck
Droit immobilier
21
May.
Diagnostic de performance énergétique, audit énergétique et vente d’immeuble
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. ROUSSEAU Denis
Droit de la famille
21
May.
Les créances conjugales : typologie, régimes juridiques et liquidations
Lieu : Angers, à Angers , journée complète
Intervenant : Mme KERMOAL Valériane
Droit rural
21
May.
SAFER : Les pièges des notifications !
Lieu : Niort, à Niort , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit de la construction et de l'urbanisme
26
May.
Lot de lotissement, viabilisation et information de l’acquéreur : quelques précautions s’imposent
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit fiscal
28
May.
Fiscalité de la location meublée
Lieu : Angers, à Angers , journée complète
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit commercial
02
Jun.
Tout savoir sur la protection de l’entrepreneur individuel depuis la loi du 14 février 2022
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. REVERDY Pierre-Marie
Droit fiscal
02
Jun.
Fiscalité des SCI
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CHATELIER Yvan
Droit de la famille
04
Jun.
Actualités en droit patrimonial de la famille
Lieu : Rennes, à Rennes , journée complète
Intervenants : M. CLOUET Rudy , Mme KERMOAL Valériane
Droit de la famille
04
Jun.
Le partage judiciaire
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit fiscal
11
Jun.
Pratique de la TVA immobilière
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
DIP
11
Jun.
Successions internationales : Focus sur le droit de prélèvement compensatoire
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam
Droit de la famille
11
Jun.
Partage : Panorama civil et fiscal
Lieu : Angers, à Angers , journée complète
Intervenants : Mme KERMOAL Valériane , M. CLOUET Rudy
Droit immobilier
16
Jun.
La vente d’immeuble face à la modalité temporelle
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. ROUSSEAU Denis
Droit de la famille
16
Jun.
Le rôle du notaire dans l'établissement de la filiation d'un enfant
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CLOUET Rudy
Droit fiscal
18
Jun.
Fiscalité du lotissement patrimonial
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit de la famille
18
Jun.
Divorce sans juge : le rôle du notaire liquidateur et contrôleur
Lieu : Nantes, à Nantes , journée complète
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit administratif
23
Jun.
Vente et acquisition par les communes : Compétences et processus de décision
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit de la famille
10
Sep.
Le partage judiciaire
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit de la construction et de l'urbanisme
15
Sep.
Lot de lotissement, viabilisation et information de l’acquéreur : quelques précautions s’imposent
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit fiscal
17
Sep.
Engagement de revendre et de construire : Modalités de fonctionnement et portées
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme CAILLEAU Anaïs
Droit de la famille
17
Sep.
Les créances conjugales : typologie, régimes juridiques et liquidations
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenant : Mme KERMOAL Valériane
Droit fiscal
22
Sep.
Plus-values immobilières des non-résidents : quels réflexes pour le notaire français ?
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenants : Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam , M. MONNIER Franck
Droit de la famille
24
Sep.
Divorce sans juge : le rôle du notaire liquidateur et contrôleur
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit rural
24
Sep.
SAFER : Les pièges des notifications !
Lieu : Rennes, à Rennes , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit de la famille
08
Oct.
Actualités en droit patrimonial de la famille
Lieu : Laval, à Laval , journée complète
Intervenants : M. CLOUET Rudy , Mme KERMOAL Valériane
Droit rural
08
Oct.
Gestion du foncier agricole : Les outils et les pièges en 25 questions !
Lieu : La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit de la famille
13
Oct.
Le rôle du notaire dans l'établissement de la filiation d'un enfant
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CLOUET Rudy
Droit de la construction et de l'urbanisme
17
Nov.
Lot de lotissement, viabilisation et information de l’acquéreur : quelques précautions s’imposent
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit de la famille
19
Nov.
Le partage judiciaire
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. LESBATS Christophe
Droit rural
19
Nov.
SAFER : Les pièges des notifications !
Lieu : Nevers, à Nevers , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit administratif
01
Dec.
Vente et acquisition par les communes : Compétences et processus de décision
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : Mme RAMUS Samantha
Droit de la famille
03
Dec.
Le rôle du notaire dans l'établissement de la filiation d'un enfant
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenant : M. CLOUET Rudy
Droit rural
03
Dec.
Gestion du foncier agricole : Les outils et les pièges en 25 questions !
Lieu : Nantes, à Nantes , journée complète
Intervenant : M. HÉRAIL Marc
Droit de la famille
10
Dec.
Actualités en droit patrimonial de la famille
Lieu : Bourges, à Bourges , journée complète
Intervenants : M. CLOUET Rudy , Mme KERMOAL Valériane
Droit fiscal
15
Dec.
Plus-values immobilières des non-résidents : quels réflexes pour le notaire français ?
Lieu : Visioconférence , après-midi
Intervenants : Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam , M. MONNIER Franck